Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP QUALITE
R. Boivin et Cie

Numéro de dépôt :
946037
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOP QUALITE

Déposée le 10 février 1976 par R. Boivin et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R. Boivin et Cie domicilié(e) (soc. an.), Pontanevaux (Saône-et-Loire). - France.

La marque TOP QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP QUALITE est expirée depuis le 10 février 1986.

R. Boivin et Cie a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMYCINE , ECO 3 , ASSIMYL LACTO BRESSE , POLY STOP , ASSIMYL , VEAU D'ARGENT , A ASSIMYL , TOP QUALITE , SUPER MYL ASSIMYL , ASSIMYL OVI MYL


R. Boivin et Cie - (soc. an.), Pontanevaux (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Viande, poisson, volaille et gibier;volailles tuées ou vivantes, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestriers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, en particulier les volailles, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.